Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://motocultureetjardin.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’entreprise individuelle MOTOCULTURE ET JARDIN, représentée par son dirigeant, M. Jablan AVRAMOV.

  • Siège social : 12 RUE JEAN MOULIN, 57430 SARRALBE, France

  • SIREN : 418 015 012

  • SIRET : 418 015 012 00028

  • Code APE : 4661Z (Commerce de gros de matériel agricole)

  • N° de TVA Intracommunautaire : FR45418015012

  • Contact : contact@motocultureetjardin.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger.

  • Site web : www.hostinger.fr

3. Activités du site

L’entreprise MOTOCULTURE ET JARDIN a pour objet :

  • La vente et la réparation de matériel pour espaces verts (neuf et occasion).

  • La vente et la réparation de deux-roues et accessoires.

  • Le nettoyage de locaux.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, graphismes, logos, photos) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

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